MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES

Nom commercial : Atelier Ignis
Adresse du siège social de l’entreprise : 10 Rue Marie Marvingt 81000 Albi
Dirigeant : Maëlys Goutte
Contact : atelier-ignis@hotmail.com
Numéro d’enregistrement au registre national des entreprises (RNE) : SIREN 948 880 406
Forme juridique : Entreprise Individuelle

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site : WIX.COM FRANCE, Société par Actions Simplifiés (SAS), 19 Boulevard Malesherbes 75008 Paris

En cas de litige, veuillez vous référer à ce site : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR.

CONDITION GÉNÉRALE D'UTILISATION

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

Le site http://maelysgoutte.wixsite.com/atelier-ignis permet à l'Utilisateur l'accès suivant :

la vitrine des produits mis à la vente ;
la présentation des différents projets ;
la communication sur les valeurs de l'entreprise.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet... ) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, sons... ) font l'objet d'une protection par le Code de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

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Il est rappelé conformément à l'article L 122-5 du Code la Propriété Intellectuelle que l'Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l'auteur et sa source.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉ

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